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Marques déposées par C.D.ETODO
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PROLUTECH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROLUTECH
C.D.E., SASU

Numéro de dépôt :
3637993
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2029
PROLUTECH de C.D.E

Présentation de la marque PROLUTECH

Déposée par voie électronique le 20 mars 2009 par C.D.ETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROLUTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est C.D.ETODO domicilié(e) 31 Allée des Thomasses - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 372 512 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VALLERAND Cyrille domicilié(e) 31 Allée des Thomasses - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France.

La marque PROLUTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROLUTECH arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.

C.D.E a également déposé les autres marques suivantes : ENERGEL , PROLUTECH VOUS ECLAIRER, NOTRE METIER , BENGUELA


C.D.E., SASU - 31 Allée des Thomasses - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France - SIREN 350372512


M. VALLERAND Cyrille - 31 Allée des Thomasses - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Renouvellement sans limitation le 3 août 2018 n°2689922 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-03

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.